SOURCE - Yves Amiot - Le Mascaret - janvier 2007
Connaissez-vous la « cultuelle Saint Marcel », Non, sans doute. Alors il n’est que temps de combler une telle lacune car c’est cette « cultuelle » qui constitue l’assise financière sur laquelle repose aujourd’hui l’Institut du Bon Pasteur.
La « cultuelle » est une association d’un type très particulier car elle a, pour unique objet, de supporter les charges liées à l’exercice d’un culte religieux. C’est sa raison d’être exclusive, en ce sens qu’elle ne peut en avoir d’autres. A ce titre, il revient à la cultuelle de prendre en charge le traitement des prêtres et du personnel se consacrant à l’exercice du culte ainsi que les charges sociales correspondantes (retraite, maladie, accident).
Mais c’est également à la « Cultuelle » que peuvent revenir les dépenses correspondant à l’acquisition et à l’entretien des édifices du culte ce qui, comme on l’imagine, peut se révéler extrêmement lourd. La cultuelle a également vocation à assumer les charges des grands séminaires avec prudence d’ailleurs, car les charges « d’hôtellerie » par exemple doivent être sévèrement encadrées.
La « cultuelle » est une association d’un type très particulier car elle a, pour unique objet, de supporter les charges liées à l’exercice d’un culte religieux. C’est sa raison d’être exclusive, en ce sens qu’elle ne peut en avoir d’autres. A ce titre, il revient à la cultuelle de prendre en charge le traitement des prêtres et du personnel se consacrant à l’exercice du culte ainsi que les charges sociales correspondantes (retraite, maladie, accident).
Mais c’est également à la « Cultuelle » que peuvent revenir les dépenses correspondant à l’acquisition et à l’entretien des édifices du culte ce qui, comme on l’imagine, peut se révéler extrêmement lourd. La cultuelle a également vocation à assumer les charges des grands séminaires avec prudence d’ailleurs, car les charges « d’hôtellerie » par exemple doivent être sévèrement encadrées.
En revanche, les cultuelles ne peuvent intervenir dans des domaines, proches du culte sans doute, mais qui n’y sont pas nécessairement rattachés. Il en va ainsi par exemple, des dépenses scolaires, même s’il s’agit d’écoles religieuses hors contrat, des dépenses de librairie, de celles afférentes à des manifestations du type des kermesses par exemple. En somme, la cultuelle est exclusivement orientée vers l’exercice du culte, entendu par les administrations compétentes de manière restrictive.
Mais, direz-vous alors, quel est l’intérêt de bénéficier d’une cultuelle si elle est aussi étroitement encadrée dans son objet et dans son contrôle administratif ? C’est, qu’en échange, la cultuelle bénéficie d’un statut fiscal particulier à l’égard des produits dont elle bénéficie et qui lui permettent d’assumer les charges qui viennent d’être évoquées.
Mais, direz-vous alors, quel est l’intérêt de bénéficier d’une cultuelle si elle est aussi étroitement encadrée dans son objet et dans son contrôle administratif ? C’est, qu’en échange, la cultuelle bénéficie d’un statut fiscal particulier à l’égard des produits dont elle bénéficie et qui lui permettent d’assumer les charges qui viennent d’être évoquées.
Ces produits sont ceux qui résultent des dons, donations et legs. Les dons résultent des quêtes et des dons individuels, consentis sous forme de dons manuels par des personnes physiques, et de subventions ou autres en provenance des associations ou des institutions qui y sont autorisées par leur objet social. Ces dons sont traités par la cultuelle selon le régime des associations se livrant à des activités d’intérêt général, c’est-à-dire que les dons manuels émanant de personnes physiques, en particulier, donnent lieu, de la part de la « cultuelle », à un reçu fiscal, autorisant leur déductibilité au titre de l’impôt sur le revenu. Il n’y a donc là rien de particulier aux « Cultuelles ».
En revanche les « Cultuelles » ont seules le droit de recevoir des donations ou des legs en franchise d’impôt et cela est essentiel. En effet, le droit fiscal soumet les legs ou donations en faveur de tiers, extérieurs à la parentèle, à des impôts extrêmement lourds et, pour tout dire, confiscatoires. Or, dans le cas des « Cultuelles », cette imposition n’existe pas. C’est ce qui explique pourquoi les cultuelles sont aussi encadrées par les administrations compétentes (ministères de l’intérieur et des finances) dans leur objet comme dans leur fonctionnement.
C’est, qu’en effet, les donations et les legs ainsi reçus doivent bénéficier dans leur totalité à l’institution religieuse qui les reçoit, ce qui est aujourd’hui le cas de « l’Institut du Bon Pasteur », Institut de Droit Pontifical dont le premier supérieur a été choisi par ses confrères et nommé par le Vatican.
Or ces donations et legs ont une importance fondamentale pour assurer le fonctionnement et le développement de l’Institut, car elles constituent une base permanente, en capital et en revenu, qui permet de compléter et de compenser ce que les produits quotidiens, résultant en particulier des quêtes, peuvent avoir de fluctuant ou de temporaires. Elles sont les fondations matérielles sur lesquelles peut s’édifier, et rayonner, notre Eglise dans l’espace et dans le temps.
C’est pourquoi il convient d’avoir toujours présent à l’esprit l’existence de notre « Cultuelle Saint Marcel » lorsque nous souhaitons assurer à l’Institut du Bon Pasteur les moyens de son expansion, soit dans l’immédiat, en lui consentant une donation, soit à terme, lors de la rédaction ou de la modification d’un acte testamentaire. C’est un témoignage exemplaire de la plus hautes des charités puisque ses effets se prolongeront dans le temps « Ad majorem Dei gloriam ». N’hésitez donc pas à y réfléchir et vous en entretenir avec nos prêtres sans plus attendre, car c’est aujourd’hui que se construit, sous nos yeux, l’édifice dont nous avions tant rêvé et pour lequel nous avons tant combattu.
Y. Amiot
Pour aider la Cultuelle Saint Marcel, que ce soit pour un don ou pour un leg, toujours le même intitulé : CULTUELLE SAINT MARCEL ;
Mais trois adresses :
1)Eglise Saint Eloi, 1 rue Saint Eloi, 33000 Bordeaux
(Pour aider l’église Saint Eloi, son clergé dont son supérieur général)
2) Centre Saint Paul, 12 rue Saint Joseph, 75002 Paris
(Pour aider le Centre Saint Paul)
3) Séminaire Saint Vincent, 18 Place Alexandre Rillet, 28290 Courtalain
(Pour aider le séminaire Saint Vincent)
